L'adoption au Moyen âge

Très répandue dans l'antiquité romaine, l'adoption est devenue rare au Moyen Âge, au point que certains ont cru à sa disparition. Elle subsiste pourtant : les formules de l'époque franque et les coutumiers des XIII°-XIV°s. en font mention ; romanistes et canonistes commentent les textes qui s'y rapportent. Mais elle s'accorde mal aux idées dominantes, qui de plus en plus mettent l'accent sur la prééminence des liens du sang et du lignage, sur le rôle fondamental du mariage comme source de la filiation. Les juristes expriment bien cette conception restrictive. S'ils empruntent au droit romain l'idée que l'adoption doit imiter la nature, c'est-à-dire la conception en mariage légitime, et qu'elle permet de consoler ceux qui n'ont pu avoir d'enfants, ils soulignent qu'il ne peut s'agir que d'une imitation imparfaite, qui ne permet d'obtenir qu'un enfant imaginaire, fictif, et s'efforcent d'en limiter la portée, notamment en restreignant, parfois en les niant, les droit successoraux de l'adopté. Les pratiques varient d'une région à l'autre. Certaines répondent à des préoccupations successorales, comme l'affiliatio utilisée notamment en Provence, souvent au profit d'un gendre. D'autres sont motivées par des intentions charitables. Mais dans ce cas, il s'agit souvent de simples adoptions de fait, effectuées sans formalités juridiques : l'enfant recueilli n'est pas à proprement parler adopté et n'acquiert pas de droits successoraux, mais, sauf déclaration contraire, une communauté de biens se forme spontanément entre lui et son bienfaiteur, et il vient au partage lors de sa dissolution.


Sources :
Jean-Louis THIREAU, Dictionnaire du Moyen Âge, Presses Universitaires de France, 2002, 2004, 2006
AUBENAS R., « L'adoption en Provence au Moyen Âge », revue historique de droit français et étranger, 1934, p. 700-726
LEFEBVRE-TEILLARD A., Introduction historique au droit des personnes et de la famille, Paris, PUF, 1996
ROUMY F., L'adoption dans le droit savant du XII° au XVI° siècle, thèse de Droit, Paris II, 1994

Commentaires (1)

1. carte r4 (site web) 15/07/2011

merci bravo

Ajouter un commentaire

Vous utilisez un logiciel de type AdBlock, qui bloque le service de captchas publicitaires utilisé sur ce site. Pour pouvoir envoyer votre message, désactivez Adblock.

banniere-1.png

Créer un site gratuit avec e-monsite - Signaler un contenu illicite sur ce site

×