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La police au Moyen Age

Étymologie

En grec ancien, polis signifie cité, ville, tandis que politeia désigne la gouvernement de la ville. Le mot deviendra en latin, puis dans les villes à municipalité d'Italie et du sud de la France, politia.

Le Moyen-Age

Les Seigneurs exercent eux-même les pouvoirs de police et de justice dans leurs fiefs. Ils arrêtent les voleurs et agresseurs, les jugent et les punissent dans la foulée. Le roi a bien du mal à faire régner l'ordre dans le royaume.

Il faut attendre les XIIe et XIIIe siècles et l'affermissement du pouvoir Royal pour que les Seigneurs daignent respecter un minimum de règles en la matière.

Parfois c'est le roi lui-même qui prend la tête de la lutte contre l'insécurité. Comme Louis VI Le Gros qui, en 1111, las d'entendre les plaintes constantes des voyeurs et des paysans dépouillés par les bandits de grand chemin, croyant fermement en sa mission de protection envers ses sujets, parcourt le royaume. Il va mettre hors d'état de nuire le Sir de Montlhéry (son demi-frère) qui sème la terreur avec ses sbires et Hugues de Puiset, "Seigneur-Brigand", d'une famille rebelle qui fait alliance avec les troupes Anglaises et que le roi doit combattre par trois fois.

Le Prévôt Royal de Paris

Sous le règne de Robert-le-Pieux (996-1031) est instauré un Prévôt Royal de Paris avec des fonctions de police.

Prévôt de Police de Paris
Prévôt de Police de Paris
© Stéphane LEMERCIER
Stéphane LEMERCIER

Mais c'est Henri 1er en 1032 qui définit plus clairement son rôle. A l'origine, de simples agents d'exécution pour le roi dans la capitale, leurs pouvoirs vont s'étendre dans tout le Royaume au XIe Siècle.

Le prévôt est à la fois gouverneur politique, receveur des finances, juge criminel, commandant militaire et chef de police. Il a autorité sur tous les officiers du Roi. Avec le développement des Baillis, les prévôts deviennent des officiers subalternes mais leurs pouvoirs restent étendus et ils seront renforcés à la fin du XIVe Siècle.

Mais les hommes qui se succèdent à la tête de la Prévôté de Paris ne sont pas tous très concernés pas leur mission. Les exemples de corruption sont nombreux. Henri de Taperel par exemple, Prévôt de 1216 à 1220 laissera l'image d'un homme qui préfère arrêter et condamner un innocent pauvre qu'un riche coupable... Il faut attendre la nomination d'Etienne Boileau, nommé Prévôt de Paris par Saint Louis en 1261 pour que les tâches de police et de justice soient rendues avec plus d'impartialité. Boileau n'hésitera pas à faire pendre son propre filleul soupçonné de vol !

Entre temps, Saint Louis a demandé au Prévôt de créer des « délégués » appelés Enquêteurs-Examinateurs au Châtelet (ils deviendront Commissaires-Enquêteurs). Ils sont assistés dans leur tâche par des hommes en arme sous les ordres d'un Chevalier du Guet. Ils arpentent les rues de la Capitale et constituent le Guet Royal.

Philippe IV, en créant la charge de Lieutenant criminel en 1337 prépare la séparation des pouvoirs de police et de justice qui sont encore confondus. Le Lieutenant criminel instruit et juge les causes pénales. Le Lieutenant civil s'occupe des questions relatives à la gestion de la ville de Paris. (Voir ci-dessous le chapitre "La Lieutenance de police").

C'est en 1667 que Louis XIV créé la charge de Lieutenant de Police qui deviendra Lieutenant Général de Police un peu plus tard. Ses prérogatives sont très étendues et la fonction subsistera jusqu'à la Révolution.

 Les Commissaires

En 1254, Saint Louis créé le corps des Enquêteurs-Examinateurs au Châtelet, cette forteresse étant le siège de la juridiction prévôtale et le lieu de leur réunion. Ils sont partagés entre leurs fonctions judiciaires, la quête des témoignages, leur participation aux jugements et leurs inspections en ville. Une soixantaine d'hommes en arme dirigés par le Chevalier du Guet les assistent.

En 1306, Philippe IV décide que les Enquêteurs-Examinateurs s'appelleront désormais Commissaires-Enquêteurs au Châtelet. Ils sont douze répartis dans les douze quartiers de Paris et chargés de la police en plus de leur service d'audience.

En 1521, François 1erles rebaptise Commissaire au Châtelet et en profite pour tenter de renflouer les caisses de l'état en vendant les offices dont il double le nombre. Mais l'efficacité ne suit pas et en 1546 un examen de capacité est exigé et une enquête de moralité est réalisé pour le recrutement des futurs Commissaires.

 Le guet royal

Chevaliers du Guet
Chevaliers du Guet
© Stéphane LEMERCIER
Stéphane LEMERCIER

 Il naît de la nécessité de faire la distinction entre une milice bourgeoise défendant les remparts en cas d'attaques ennemies et un guet bourgeois assurant assurant la sécurité intérieur de la ville. Leur devise : « Vigilat ut quiescant » (elle veille pour qu'ils reposent) illustre bien leur mission.

A partir de 1254, les gens de métiers doivent fournir chaque nuit le nombre d'hommes que leur demande le prévôt pour former des corps de garde fixes. La surveillance véritable est assurée par un guet soldé formé d'une douzaine de sergents à cheval et d'une vingtaine de sergents à pied. Ces deux guets, le guet bourgeois et le guet soldé forment le guet royal placé sous l'autorité du chevalier du guet.

En mai 1559, Henri III multiplie par huit les effectifs du guet royal, les portant à quatre lieutenants, deux cent huit archers à pied et trente-deux maîtres à cheval. En 1563 le guet bourgeois est supprimé et la participation active de la population à la sécurité de la cité est abolit grâce à l'installation à Paris du régiment des gardes françaises, unité d'infanterie assurant la sûreté des palais du Roi, la défense des fortifications et la surveillance des grandes rues.

En 1645, création d'un corps d'une centaine d'adjoints aux chevaliers du guet et aux commissaires qui les assistent et procèdent à des enquêtes.

Lors de la création de l'office de Lieutenant général de police, le guet soldé garde une certaine autonomie. Mais en 1733, à la mort du chevalier du guet, son office est supprimé. Il réapparaîtra pour un temps en 1765 pour fusionner avec une unité militaire, la garde de Paris.

La charge de Lieutenant de police

La charge de Lieutenant de Police est créée en 1337 par Philippe IV.

Le Lieutenant Criminel instruit les affaires et juge les causes pénales.

Le Lieutenant Civil a la charge des questions relatives à la police de la ville de Paris.

Aujourd'hui on dirait que le premier a des prérogatives de Police Judiciaire et le second des prérogatives de Police Administratives.

Les compétences respectives étant mal définies, les querelles sont fréquentes et déboucheront sur un procès interminable comme nous le verrons plus loin.

En 1493 le Prévôt Royal de Paris cesse de rendre la justice, supplanté par les Lieutenants de Police.


Commentaires (1)

1. Stéphane 04/01/2011

Bonjour.

Scénariste de Bande Déssinées je m'interroge sur la fonction d'enquêteur à Paris au moyen âge.

Si un crime était perpetré à Paris à la fin du XIV siècle. Qui était chargé de l'enquête, au sens ou l'entend aujourd'hui ?

Recherche de témoins, de faisseaux d'indices, auditions, etc...

Cet enquêteurs pouvait il travailler librement où l'Eglise pouvait elle intervenir en envoyant un commissaire apostolique et le relever de ses fonctions ?

Merci d'avance et bonne année.

Stéphane

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